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L’expertise du CSE en santé, sécurité et conditions de travail


La commission santé et conditions de travail de Solidaires a finalisé un nouvel outil pour les équipes syndicales.

Cette fiche a une vocation volontairement informative qui se limite à présenter uniquement l’expertise du CSE en matière de santé et de sécurité au travail. Elle permet cependant de se rendre compte que le recours à l’expertise va être rendu beaucoup plus contraint (délais et prise en charge financière réduits…) ce qui nécessitera vraisemblablement de la part des équipes syndicales de s’interroger sur la nature des expertises à engager et à privilégier.

Les éléments contenus dans la fiche n° 5 (novembre 2017) et tout particulièrement ce qui concerne la stratégie syndicale gardent toute leur pertinence. Cette fiche a pour objet de préciser les possibilités et les modalités de recours à l’expertise pour le comité social et économique (CSE) nouvelle instance qui va se substituer aux actuelles institutions représentatives que sont les DP, les CE et les CHSCT d’ici le 1er janvier 2020.

Ces modifications ne concernent que les entreprises d’au moins 50 salarié·e·s. Elles sont entrées en vigueur au 1er janvier 2018 sauf en ce qui concerne l’habilitation des experts qui elle entrera en application au 1er janvier 2020.

Elle est disponible sur le site de la petite boite à outils. http://la-petite-boite-a-outils.org/lexpertise-du-cse-en-sante-securite-et-conditions-de-travail

 
Documents à télécharger : L’expertise du CSE en santé, sécurité et conditions de travail

Actualités

Soyons toujours plus nombreux à rejoindre la lutte syndicale contre l’extrême droite !
Depuis janvier 2014, nos organisations ont lancé une campagne de longue haleine intitulée « Uni·e·s contre l’extrême droite, ses idées, ses pratiques », dans le prolongement de l’appel « La préférence nationale n’est pas compatible avec le syndicalisme », signé en mars 2011.
Un rejet universel
Largement majoritaire et de plus en plus confortée, l’intersyndicale CFE-CGC ; CGT ; FO ; F.S.U ; SOLIDAIRES ; FIDL ; MNL ; UNEF ; UNL renouvelle son exigence du retrait du projet de réforme des retraites. Le rejet de ce texte est grandissant.
Retraites : multiplication des fronts et des formes de mobilisations et d’actions… et le 20 février, toutes et tous en grève !
A celles et ceux qui clament que la mobilisation s’essouffle, les actions, mobilisations et journées de grève ne peuvent que démontrer le contraire. Si la grève n’est pas générale ni reconductible, cela ne signifie pas que le mouvement touche à sa fin comme voudrait le faire croire le pouvoir.
On va gagner
Les obstacLes sur le chemin du gouvernement s’accumulent... toutes et tous en grève, en manifestation le 6 février !
En grève et déterminés pour gagner le retrait du plan Macron-Philippe !
Alors que, depuis plusieurs jours, le Premier ministre multiplie les déclarations pour que la grève cesse, les unions régionales Ile-de-France (URIF) CFE-CGC, CGT, FO, FSU, Solidaires, UNEF et UNL, se félicitent que la grève non seulement tienne mais se développe dans de nouveaux secteurs : après les avocats et les raffineries, ce sont désormais les salariés des ports et docks qui rejoignent les agents de la RATP et de la SNCF dans la grève, provoquant le blocage des sites et entraînant les réactions inquiètes des fédérations patronales du transport.