ÉditoActualitésÉvenementsCommuniquésManifestationsRéflexionsRetour sur...SyndicalismeTravail      mardi 19 novembre

L’expertise du CSE en santé, sécurité et conditions de travail


La commission santé et conditions de travail de Solidaires a finalisé un nouvel outil pour les équipes syndicales.

Cette fiche a une vocation volontairement informative qui se limite à présenter uniquement l’expertise du CSE en matière de santé et de sécurité au travail. Elle permet cependant de se rendre compte que le recours à l’expertise va être rendu beaucoup plus contraint (délais et prise en charge financière réduits…) ce qui nécessitera vraisemblablement de la part des équipes syndicales de s’interroger sur la nature des expertises à engager et à privilégier.

Les éléments contenus dans la fiche n° 5 (novembre 2017) et tout particulièrement ce qui concerne la stratégie syndicale gardent toute leur pertinence. Cette fiche a pour objet de préciser les possibilités et les modalités de recours à l’expertise pour le comité social et économique (CSE) nouvelle instance qui va se substituer aux actuelles institutions représentatives que sont les DP, les CE et les CHSCT d’ici le 1er janvier 2020.

Ces modifications ne concernent que les entreprises d’au moins 50 salarié·e·s. Elles sont entrées en vigueur au 1er janvier 2018 sauf en ce qui concerne l’habilitation des experts qui elle entrera en application au 1er janvier 2020.

Elle est disponible sur le site de la petite boite à outils. http://la-petite-boite-a-outils.org/lexpertise-du-cse-en-sante-securite-et-conditions-de-travail

 
Documents à télécharger : L’expertise du CSE en santé, sécurité et conditions de travail

Actualités

Manifestation à Paris : Sauvons l’hôpital public !
7 mois que les urgences sont en grève : 270 services mobilisés sur toute la France ! La création du Collectif Inter Hôpitaux, et l’ensemble des luttes sur le secteur santé, sont les traductions de ce malaise. L’unité nous permet aujourd’hui de porter les dysfonctionnements de l’hôpital liés a ses manques de moyens. L’hôpital hurle ! L’hôpital est dans la rue ! Ensemble défendons notre système de santé et l’action sociale !
Appel à se rassembler mardi 12 novembre dans toute la France
Ce vendredi 8 novembre en début d’après-midi, un camarade de Solidaires étudiant-e-s Lyon a tenté de s’immoler par le feu devant le bâtiment du CROUS à Lyon. Par cet acte désespéré et politique, il a voulu alerter sur ses conditions précaires d’étudiant redoublant, privé de bourse, dans un système universitaire toujours plus libéralisé.
Le 10 novembre, à Paris, nous dirons STOP à l’islamophobie !
Plus de cinquante personnalités appellent à manifester le 10 novembre à Paris contre la stigmatisation des musulmans de France.
Meeting de solidarité internationale avec le peuple algérien !
Depuis la mi-février 2019, un mouvement populaire massif et inédit dans l’histoire de l’Algérie fait renaitre le rêve des Algériennes et des Algériens pour un pays libre et démocratique où les citoyens veulent vivre dans la sécurité et dans la dignité.
Macron-Delevoye : dérapage et affolement sur la réforme des retraites
Le couac entre Macron et Delevoye (le Monsieur retraite du gouvernement) porte sur la portée de la réforme et sur les concessions que l’un ou l’autre pense pouvoir faire si notre mobilisation est importante. C’est pour Solidaires d’abord la preuve de leur fébrilité et de leur inquiétude.